Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 août 2026

Kal Studio est un projet en cours de structuration : les éléments en surbrillance correspondent aux informations d'immatriculation, restant à compléter dès que la structure juridique sera créée. Le site ne doit pas être considéré comme définitif tant que cette page n'a pas été validée.

01 Éditeur du site

Le site kal-studio.fr est édité par :

  • Responsable : Kevin Brogniart
  • Dénomination sociale : [structure juridique à créer — auto-entreprise / EURL / SASU]
  • Siège social : [adresse à définir]
  • SIREN : [à venir après immatriculation]
  • Code APE / NAF : [à confirmer]
  • Adresse e-mail : contact@kal-studio.fr

02 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Kevin Brogniart.

03 Hébergeur

L'hébergeur du site sera précisé ici une fois le déploiement en production confirmé :

  • Hébergeur : [hébergeur à confirmer, ex. Netlify, Inc.]
  • Adresse : [adresse de l'hébergeur]

04 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (structure, textes, visuels, logo, marque « Kal Studio », graphismes, code) est la propriété exclusive de Kal Studio, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

05 Données personnelles

Le site collecte des données personnelles uniquement via son formulaire de contact et les traite conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de traitement, la durée de conservation et l'exercice de vos droits sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.

06 Cookies

Le site est entièrement statique et n'utilise aucun cookie, traceur ou outil de mesure d'audience. Aucune donnée n'est déposée sur votre terminal lors de votre navigation.

07 Responsabilité

Kal Studio s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Kal Studio n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

08 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.